- droit en vigueur
- действующее право
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Droit de la nationalité britannique — Droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique Le droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique est complexe en raison des différents statuts accordés du fait de l histoire coloniale du pays. Ses fondements actuels et… … Wikipédia en Français
Droit De La Nationalité — Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Droit Intermédiaire — Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l époque ... ... de la Restauration ... de la monarchie de Juillet ... du Second Empire … Wikipédia en Français
Droit de la nationalite — Droit de la nationalité Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Droit intermediaire — Droit intermédiaire Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l époque ... ... de la Restauration ... de la monarchie de Juillet ... du Second Empire … Wikipédia en Français
Droit comparé — ● Droit comparé branche du droit qui a pour objet d analyser et de comparer les institutions et les systèmes de droit en vigueur dans les différents pays … Encyclopédie Universelle
Droit romain — ● Droit romain ensemble des règles de droit en vigueur sous la République et l Empire romains … Encyclopédie Universelle
Droit — Allégorie de la justice. Memphis, Tennessee. Le droit est l ensemble des règles générales, abstraites et obligatoires indiquant ce qui doit être fait dans un cas donné, édictées ou reconnues par un organe officiel, régissant l organisation et le… … Wikipédia en Français
Droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique — Le droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique est complexe en raison des différents statuts accordés du fait de l histoire coloniale du pays. Ses fondements actuels et généraux ont été posés par le British Nationality Act de… … Wikipédia en Français
Droit de la nationalité — Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Droit intermédiaire — Histoire du droit en France Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l époque ... ... de la Restauration ... de la monarchie de Juillet ... du Second Empire ... de la Troisième République ... de la Quatrième République ... de… … Wikipédia en Français